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3.1 Lors de l’utilisation du Site, il est interdit de :

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publier des contenus qui violent les droits d’auteur et les droits de tiers ;
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4. Clause de non-responsabilité

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5. Modifications et cessation des travaux

5.1 L’administration se réserve le droit de modifier ou de supprimer le contenu, les fonctionnalités et les services sans préavis.

5.2 Nous pouvons à tout moment restreindre l’accès au site ou interrompre son fonctionnement pour quelque raison que ce soit.

6. Conditions définitives

6.1 Les présentes conditions sont régies par les lois de [insérer la juridiction].

6.2 Tous les litiges éventuels seront résolus conformément aux lois applicables de [insérer le pays].

6.3 Si l’une des dispositions des présentes conditions est jugée invalide, les autres dispositions resteront pleinement en vigueur.