DMCA

Notre site et nous-mêmes respectons les droits de propriété intellectuelle et nous conformons au Digital Millennium Copyright Act (DMCA). Si vous êtes détenteur de droits d’auteur et que vous pensez que votre contenu a été publié sur notre site sans autorisation, vous pouvez déposer une plainte pour que le matériel soit retiré.

1. Dépôt d’une plainte pour violation des droits d’auteur

Si vous pensez que votre contenu a été utilisé de manière illicite, envoyez-nous un avis de retrait DMCA contenant les informations suivantes :

• Vos coordonnées : nom, adresse professionnelle, numéro de téléphone et adresse électronique.
• Une description du contenu protégé par des droits d’auteur qui, selon vous, a été utilisé sans autorisation.
• Les URL ou l’emplacement exact sur le site où se trouve le matériel en infraction.
• Une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l’utilisation du contenu n’est pas autorisée par le détenteur des droits d’auteur, son représentant ou la loi.
• Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans la plainte sont exactes et que vous êtes le détenteur des droits d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir en son nom.
• Une signature (électronique ou physique) du titulaire des droits d’auteur ou de son représentant.

Envoyez votre avis à :

📧 Courriel : copyright@inzoimods.fun.

2. Traitement de la plainte

Dès réception d’une notification correcte, nous :

• l’examinerons dans les plus brefs délais ;
• supprimerons ou restreindrons l’accès au contenu contesté (si la plainte est conforme à la DMCA) ;
• informerons l’utilisateur qui a publié le contenu de la plainte et de l’action possible.

Si le propriétaire du contenu supprimé estime que la suppression était erronée, il peut déposer une contre-notification.

3. Dépôt d’une contre-notification

Si vous estimez que votre contenu a été supprimé par erreur ou à la suite d’une plainte incorrecte, vous pouvez nous envoyer une contre-notification contenant les éléments suivants :

• Vos coordonnées (nom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique).
• L’identification du contenu supprimé et son ancien emplacement sur le site.
• Une déclaration indiquant que vous estimez de bonne foi que le contenu a été supprimé par erreur ou en raison d’une mauvaise identification.
• Votre signature (électronique ou physique).

La contre-notification doit être envoyée à l’adresse électronique suivante : copyright@inzoimods.fun.

Dès réception de la contre-notification, nous pouvons rétablir le contenu si nous ne recevons pas d’informations de la part du demandeur initial indiquant qu’une action en justice a été engagée.

4. Récidive

Nous nous réservons le droit de bloquer ou de supprimer les comptes des utilisateurs qui enfreignent de manière répétée les droits d’auteur.

5. Limitation de la responsabilité

Nous ne sommes pas responsables du contenu téléchargé par les utilisateurs, mais nous prenons toutes les mesures possibles pour répondre rapidement aux avis légitimes d’infraction.

Si vous avez des questions concernant le DMCA, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : email : [préciser l’adresse électronique].